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Cadre générale

Regulation du Contole des Dechets Hasardeux
Regulation du Contore des Biens Electriques Jetex (AEEE)
Regulation du Contore des Piles et Accumulateurs Jetes
Formulaire de Transportation de Dechet Nationale(UATF)
Régulation Brouillon de Société Autorisée

Régulation Brouillon de Direction de Déchet

Régulation des e-déchets

 

Un besoin de prendre caution est né par l’augmentation incontrôlée de la quantité d’e-déchet électrique et électronique et la Commission de l’Union Européenne a pris une action à ce sujet dès l’an 2002. L’UE applique le Directif de ROHS (Restriction des Substances Hasardeuses) et de WEEE pour les « Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques ».

ROHS, onsiste des règles acceptées par le Conseil Européen qui limitent l’utilisation des matières nuisibles à la santé dans la fabrication des produits électriques et électroniques pour que la fabrication des appareils électroniques ne nuit pas l’environnement. D’autre part WEEE rend principalement la collecte séparée des déchets d'équipement électrique et électronique et leur recyclage obligé. Pour cette raison il est visé que les fabricants conçoivent en réfléchissant sur les possibilités de recyclage, regain et concasse des produits électriques et électroniques expirés des fabricants. Comme le Directif de ROHS Directif de WEEE a pris effet près des pays d’UE dès la date de 2003.

La quantité d’e-déchets qui est directement liée avec l'Indice de Développement et la force d'achat est 14-24 kg par personne chez UE. On connaît que 24 million tonnes d’e-déchets surviennent au total par année chez UE et malgré les régulations référées seulement 8 millions tonnes de cette quantité peuvent être soumis au recyclage. Pour augmenter la quantité de recyclage UE continue à ses études qui réviseront la régulation de WEEE.

Dans notre pays la direction des e-déchets dont la quantité augmente du jour au jour devient très importante. Le pas légal est pris en Turquie en date de 22 Mai 2012 et la "Régulation du Contrôle des Biens Electriques et Electroniques de Rebut » a pris effet. Le but de cette régulation est régler les essentiels légales et techniques de la fabrication des biens électriques et électroniques jusqu’à leur élimination finale concernant les méthodes et les cibles de réutilisation, recyclage et regain pour la limitation de certaines matières nuisibles dans les biens électriques et électroniques pour la protection de la santé d’environnement et humaine, la définition des applications qui seront exempt de ces limitations, contrôle de l’importation des biens électriques et électroniques et la réduction de la formation des déchets électriques et électroniques et de la quantité de déchets à éliminer. Dans le cadre de cette régulation, les obligations, autorisations et responsabilités du Ministre d’Environnement, des Directorats de Ville d’Environnement et d’Urbanisation, des Municipalités, des Fabricants des Biens Electriques et Electroniques (EEE), des Distributeurs d’EEE, des Consommateurs, des Facilités de Traitement AEEE sont trouvés d’une manière détaillée. Il ya une durée de 1 an pour la prise d’effet des responsabilités des fabricants de déchets électroniques.

Les responsabilités apparentes sont à peu près comme suivant :

Les Municipalités, établir des centres de collecte jusqu’aux dates définis proportionnellement aux nombres de population et organiser l’opération de collecte dans ses frontières.

Fabricants d’EEE, assurer la collecte de déchet dans certaines quantités par personne selon les années et catégories décrites dans la régulation.

Consommateurs, assurer la collecte séparée d’AEEE des déchets ménagers et apporter ou faire apporter aux centres de collecte.

Facilités de Traitement AEEE, utiliser les méthodes et technologies appropriées, obtenir du Permis et Licence d’Environnement, rapporter la quantité de déchet arrivant à la facilité et les quantités de recyclage et/ou regain au Ministre d’Environnement


 
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